Les arrêtés du Conseil Départemental

RD n° 307 - Commune de Requeil
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage, de renforcement de poteaux et de tirage de câbles fibre optique

RD n° 41 - Commune de Villaines-sous-Malicorne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de chargement de bois pour évacuation

RD n° 311 - Communes de Mamers et Saint-Longis
Réglementation de la circulation à l'occasion de la réunion annuelle des courses hippiques

RD n° 20 et 91 - Communes de Saint-Mars-la-Brière, Fatines et Montfort-le-Gesnois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

Modification de la liste des membres de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) du Département de la Sarthe pour la période 2023-2028

Arrêté d'ouverture le 6 mai 2024 micro-crèche "Infans Le Mans" _ 17 allée Refour _ 72000 Le Mans

Fixation pour l'année 2024 des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'Aide Sociale départementale pour le service d'aide à domicile du CCAS de Sablé-sur-Sarthe au 1er janvier 2024

Fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile " 0² La Ferté-Bernard " au 1er janvier 2024

Fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile " 0² Le Mans " au 1er janvier 2024

RD n° 323 - Commune de La Fontaine-Saint-Martin
Réglementation de la circulation pour des travaux de mutation de transformateur ENEDIS

RD n° 23 - Commune de Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de L3T sur câble enterré

RD n° 357 - Commune d'Ardenay-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pendant les travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de remplacement de poteaux téléphoniques

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomérations d'Arnage, du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Réglementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant, sens unique, pour le Grand Prix de France Moto 2024

RD n° 56 - Commune de Moulins-le-Carbonnel
Déviation de la circulation à l'occasion de la rencontre de Saint-Céneri

RD n° 77 - Commune de Mansigné
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement

RD n° 52 et 302 - Commune de Dollon
Réglementation de la circulation pour des travaux de tirage de câbles

RD n° 75 - Communes de Beaumont-sur-Sarthe et Assé-le-Riboul
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose d'un câble HTA

RD n° 323 - Commune de Avezé
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension

RD n° 309 - Commune de Avoise
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement

RD n° 28 - Commune de Neuvillette-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux de rénovation d'une ligne électrique haute tension

RD n° 13 - Commune de Jupilles
Réglementation de la circulation

RD n° 96 - Commune de Marigné-Laillé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

RD n° 6 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de découverte et de remplacement d'un dispositif L4T sur chaussée

Représentants de la collectivité et du personnel au sein du Comité Social Territorial du personnel du Département

Délégation de signature de Mme Marie-Maud BOUDAUD
Attaché territorial
Chef du bureau Attractivité et recrutement
Service Emploi et développement des compétences
Direction des Ressources humaines
Direction générale adjointe des Ressources, éducation et numérique

Arrêté portant modification de l'autorisation des Maisons d'Enfants à Caractère Social (MECS) gérées par l'association ACADEA

Arrêté portant modification de l'autorisation de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) CESM gérée par l'association Montjoie

Arrêté portant modification de l'autorisation de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) ETEM gérée par l'association Montjoie

Réglementation de la vitesse maximale autorisée
RD n° 323 - Hors agglomération de Champagné

Barème 2024 des prestations du parc départemental

Prévention des conflits d'intérêts
Arrêté portant déport du douzième Vice-président du Conseil départemental

Arrêté portant extension de 2 places du Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de l'EHPAD Les Fresnes - Les Châtaigniers à FRESNAY SUR SARTHE géré par l'EHPAD Les Fresnes - Les Châtaigniers

Arrêté portant extension de 2 places du Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) à l'EHPAD Jules Bérard de Bonnière - LE MANS géré par l'association Monsieur Vincent - PARIS

Arrêté portant extension de 2 places du Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) à l'EHPAD Saint Saturnin à SAINT-SATURNIN géré par la Fondation Georges Coulon - LE GRAND-LUCE

Arrêté portant extension de 2 places du Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de l'EHPAD "Albert Trotte" à Thorigné-sur-Dué géré par l'EHPAD Albert Trotte

Arrêté portant extension de 2 places du Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de l'EHPAD La Pléiade à Montval-sur-Loir géré par le Centre Hospitalier de Château du Loir à MONTVAL SUR LOIR

Arrêté portant extension de 2 places du Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) et transformation de l'unité Alzheimer en 12 places pour personnes handicapées vieillissantes de l'EHPAD ANAÏS Le Tusson à La-Chapelle-Gaugain / LOIR EN VALLEE géré par la fondation ANAÏS

RD n° 7, 97, 178 et 316 et giratoires n° D0002G1 et D0007G1 - Communes de La Ferté-Bernard, Saint-Aubin-des-Coudrais et Saint-Martin-des-Monts
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'un triathlon

RD n° 145, 152, 184 et 248 - Commune de Changé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'un triathlon

RD n° 112 et 146 - Commune de Saint-Léonard-des-Bois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course pédestre

RD n° 138 et 269 - Communes de Sablé-sur-Sarthe, Solesmes et Juigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à l'occasion d'une course pédestre

RD n° 233 - Commune de Roézé-sur-Sarthe
Interdiction de stationner en raison d'un moto cross

RD n° 28 - Commune de Neuvillette-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux de restructuration du réseau électrique basse et haute tension

RD n° 6 - Communes de Mézières-sur-Ponthouin et Courcemont
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension aérien et souterrain

RD n° 35 - Commune de Mézeray
Réglementation de la circulation pour la pose d'un caisson de stockage d'énergie

RD n° 6 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de découverte et de remplacement d'un dispositif L4T sur chaussée

RD n° 338 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pendant les travaux sur la passerelle publicitaire

RD n° 357 - Commune d'Ecorpain
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de renforcement de poteaux téléphoniques pour le tirage et le raccordement de la fibre optique

RD n° 261 - Commune de Cormes
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension

RD n° 139, n° 140 et n° 338 - Communes du Mans, de Ruaudin, de Mulsanne, d'Arnage et de Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation pour la préparation du circuit pour la course (préléminaires et essais inclus) des 24 Heures du Mans Automobile et Le Mans Classic